Les délibérations :

Passage à la semaine de 4 jours – rentrée scolaire 2018 /2019

Approbation de la convention d’usage des conteneurs d’apport volontaire de déchets ménagers sur le territoire de Valenciennes Métropole

Convention relative au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) dans le cadre de la création de la Police pluricommunale

Assistance à la mise en place d’une police pluricommunale – convention pour le versement d’un fonds de concours

Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (M.P.O.)

Modification du tableau des effectifs

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Gazette de l’amitié

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Les Chrétiens d’Orient

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Futsal

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Nous Aussi

 Programme CEE « Économies d’Énergie dans les TEPCV »

Vente d’une partie de la rue Yves Leleu à Immochan – annule et remplace la délibération n°17-04-06 du 8 novembre 2017

Convention pré-opérationnelle entre l’établissement public foncier Nord-Pas-de-Calais et la commune de Petite-Forêt

Convention d’objectifs et de financements des équipements Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales

Convention d’objectifs et de financements des services d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) périscolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.)

Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.) pour l’échange de données relatives aux enfants allocataires soumis à l’obligation scolaire

Convention de mise à disposition de matériel d’animation au tour du livre de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Nord (D.D.C.S.N.) au pôle handicap par l’association « Dire Lire »

Changement de tarification du service jeunesse de la ville de Petite-Forêt

Refonte du règlement intérieur du multi-accueil « Les p’tits bouts »

Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse

Charte à destination de toute personne exerçant la fonction d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (A.T.S.E.M.)

Tarifs pour la programmation du service culturel