Conseil municipal du 8 novembre 2017 : Ordre du jour

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en salle du Conseil (Jules Mousseron), le mercredi 8 novembre 2017 à 18h30

L'ordre du jour est le suivant :

A]    Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2017
B]    Décisions
C]    Délibérations

I-] Administration Générale
I-1) Ajout de deux délégations de pouvoir du Conseil municipal à Monsieur le Maire
I-2) Convention de partenariat pour la mise en place d'un point info SAP et emploi à domicile avec Valenciennes Métropole
I-3) Subvention de« nos quartiers d'été » 2018
I-4) Modification des statuts du Comité des AGES du Pays Trithois

II-] Urbanisme
II-1) Déclassement anticipé de la rue Yves Le leu -Autorisation de déposer un Permis de Construire
II-2) Vente d'une partie de la rue Yves Leleu à lmmochan
II-3) Autorisation de travaux -Création d'un giratoire au niveau
de la rue Évariste Galois
II-4) Autorisation de travaux -Raccordement de la rue Évariste Galois sur la rue du 19 Mars 1962

III-] Finances
III-1) Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
III-2) CAVM - Attribution de compensation provisoire 2017

IV-] Culture
IV-1) Convention de prêt d'une exposition - Médiathèque Départementale du Nord
IV-2) Convention de prêt d'un outil d'animation - Médiathèque Départementale du Nord

Dl Questions diverses/Motion

E] Informations

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03 27 28 17 50

Par fax

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  • Le lundi : de 8h à 12h
  • Du mardi au vendredi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
  • Fermé le samedi

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59494 PETITE-FORET

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