Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Marc BURY, Maire, le Jeudi 28 juin 2018 à 18 h 30.

L’ordre du jour est le suivant :

A] Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2018

B] Décisions

C] Délibérations

  • I-] Administration Générale
    • I-1) Passage à la semaine de 4 jours – Rentrée scolaire 2018/2019 ;
    • I-2) Approbation de la convention d’usage des conteneurs d’apport volontaire de déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole ;
    • I-3) Convention CISPD dans le cadre de la création de la Police pluri-communale ;
    • I-4) Assistance à la mise en place d’une police pluri-communale – convention pour le versement d’un fonds de concours.
  • II-] Ressources Humaines
    • II-1) Autorisation à l’adhésion de la collectivité à la Médiation préalable obligatoire (MPO) ;
    • II-2) Modification du tableau des effectifs.
  • III-] Finances
    • III-1) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Gazette de l’amitié ;
    • III-2) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Les Chrétiens d’Orient ;
    • III-3) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Futsal ;
    • III-4) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Nous Aussi ;
    • III-5) Programme CEE « Économies d’énergie dans les TEPCV».
  • IV-] Urbanisme
    • IV-1) Vente d’une partie de la rue Yves Leleu à Immochan – Annule et remplace la délibération n°17-11-06 du 8 novembre 2017 ;
    • IV-2) Convention pré-opérationnelle entre l’établissement public foncier Nord-Pas-de-Calais et la commune de Petite-Forêt.
  • V-] Service Enfance – Jeunesse- Vie scolaire – Espace Emploi et Numérique
    • V-1) Convention d’objectifs et de financements des équipements Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ;
    • V-2) Convention d’objectifs et de financements des services d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) périscolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ;
    • V-3) Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour l’échange de données relatives aux enfants allocataires soumis à l’obligation scolaire ;
    • V-4) Convention de mise à disposition de matériel d’animation autour du livre de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Nord (D.D.C.S.N.) au pôle handicap par l’association « Dire Lire » ;
    • V-5) Changement de tarification du service jeunesse de la ville de Petite-Forêt ;
    • V-6) Refonte du règlement intérieur du multi-accueil « Les P’tits bouts » ;
    • V-7) Modification du règlement intérieur du service enfance – jeunesse ;
    • V-8) Charte à destination de toute personne exerçant la fonction d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM).
  • VI-] Service culturel
    • VI-1) Tarifs pour la programmation du service culturel.

D] Questions diverses/Motion

Ordre du jour