Conseil municipal du 28 juin 2018 : Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Marc BURY, Maire, le Jeudi 28 juin 2018 à 18 h 30.

L’ordre du jour est le suivant :

A] Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2018

B] Décisions

C] Délibérations

  • I-] Administration Générale

    • I-1) Passage à la semaine de 4 jours – Rentrée scolaire 2018/2019 ;
    • I-2) Approbation de la convention d’usage des conteneurs d’apport volontaire de déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole ;
    • I-3) Convention CISPD dans le cadre de la création de la Police pluri-communale ;
    • I-4) Assistance à la mise en place d’une police pluri-communale – convention pour le versement d’un fonds de concours.

  • II-] Ressources Humaines

    • II-1) Autorisation à l’adhésion de la collectivité à la Médiation préalable obligatoire (MPO) ;
    • II-2) Modification du tableau des effectifs.

  • III-] Finances

    • III-1) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Gazette de l’amitié ;
    • III-2) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Les Chrétiens d’Orient ;
    • III-3) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Futsal ;
    • III-4) Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Nous Aussi ;
    • III-5) Programme CEE « Économies d’énergie dans les TEPCV».

  • IV-] Urbanisme

    • IV-1) Vente d’une partie de la rue Yves Leleu à Immochan – Annule et remplace la délibération n°17-11-06 du 8 novembre 2017 ;
    • IV-2) Convention pré-opérationnelle entre l’établissement public foncier Nord-Pas-de-Calais et la commune de Petite-Forêt.

  • V-] Service Enfance – Jeunesse- Vie scolaire – Espace Emploi et Numérique

    • V-1) Convention d’objectifs et de financements des équipements Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ;
    • V-2) Convention d’objectifs et de financements des services d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) périscolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ;
    • V-3) Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour l’échange de données relatives aux enfants allocataires soumis à l’obligation scolaire ;
    • V-4) Convention de mise à disposition de matériel d’animation autour du livre de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Nord (D.D.C.S.N.) au pôle handicap par l’association « Dire Lire » ;
    • V-5) Changement de tarification du service jeunesse de la ville de Petite-Forêt ;
    • V-6) Refonte du règlement intérieur du multi-accueil « Les P’tits bouts » ;
    • V-7) Modification du règlement intérieur du service enfance – jeunesse ;
    • V-8) Charte à destination de toute personne exerçant la fonction d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM).

  • VI-] Service culturel

    • VI-1) Tarifs pour la programmation du service culturel.

D] Questions diverses/Motion

 Ordre du jour

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