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Ville de PETITE-FORETCliquez sur l'image pour zoomer
Ville de PETITE-FORET

Mairie de Petite - Forêt
80 rue Jean-Jaurès
59494 PETITE - FORET
Tel  03 27 28 17 50 - Fax 03 27 28 17 51

Directeur de la publication
 Marc BURY

Rédacteur en Chef
Patrick KOLEBACKI
Responsable du  service Communication - Promotion de la Ville - Tél 03 27 28 17 58
 pkolebacki@mairie-petiteforet.fr

Webmestre
Claude BLAS - Service communication

Pour  toute  suggestion,  information,  réaction  concernant  ce  site, n'hésitez  pas  à  écrire au webmestre :  cblas@mairie-petiteforet.fr

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Réseau des Villes et Villages Numériques

Hôtel de Ville de Valenciennes
B.P.339 - 59304 Valenciennes Cedex
Tel: 03 27 22 47 98
Fax : 03 27 22 58 55

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L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de Petite-Forêt, sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Petite-Forêt sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de  l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par  l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :

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Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de la Commune de Petite-Forêt, en écrivant à  pkolebacki@mairie-petiteforet.fr. La demande devra préciser le contenu visé.

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

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- l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune de Petite-Forêt  www.petite-foret.fr". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

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Les documents administratifs visés par le titre 1er de la  Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.

La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
La mention " Commune de Petite-Forêt " devra donc être indiquée.

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03 27 28 17 50

Par fax

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  • Du mardi au vendredi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
  • Fermé le samedi

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