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Conseil municipal : les délibérations de la séance du jeudi 23 juillet 2020

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Conseil Municipal

Publié le 30 juillet 2020

Le conseil municipal s'est réuni, à huis clos, salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine Gombert, Maire, le jeudi 23 juillet 2020 à 18h30.

20-07-17 Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire.pdf
20-07-18 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.pdf
20-07-19 Election des délégués au Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional Scarpe Escaut - Annule et remplace la délibération n°20-07-11.pdf
20-07-20 Budget primitif 2020.pdf
20-07-22 Ecritures relatives à la renégociation de l'emprunt structuré.pdf
20-07-22 Ecritures relatives au fonds de soutien.pdf
20-07-23 Provision pour risques et charges financiers.pdf
20-07-24 Convention de mise à disposition des locaux scolaires pour l'accueil des enfants de l'UEMA.pdf
20-07-25 Tarifs municipaux 2020 des activités sportives.pdf
20-07-26 Modification du règlement intérieur de location et/ou prêt d'équipements communaux.pdf
20-07-27 Modicication du räglement des 3 activités municipales de sport : gymnastique, badminton, détente et bien-être.pdf
20-07-28 Tarifs pour la programmation du service culturel 2020-2021.pdf
20-07-29 Tarifs municipaux des activités culturelles 2020-2021.pdf
20-07-30 Adoption du nouveau règlement intérieur de l'école municipale d'arts plastiques.pdf
20-07-31 Signature d'une convention de partenariat relative à la mise en place d'actions culturelles.pdf

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