Le conseil municipal s'est réuni à huis clos, salle Jules Mousseron, le mardi 03 novembre 2020, sous la présidence de Sandrine Gombert, Maire de Petite-Forêt.
Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du mardi 3 novembre 2020
Consulter les délibérations :
20-11-01 Modification des horaires d'ouverture de la mairie.pdf
20-11-02 Modification du temps de travail - Police municipale.pdf
20-11-03 Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG 59 - Pôle Santé Sécurité au Travail.pdf
20-11-04 Convention d'apprentissage.pdf
20-11-05 Reprise sur provision pour risques et charges financiers.pdf
20-11-06 Ajustement de la provision pour dépréciation d'actifs circulants.pdf
20-11-07 Décision Modificative N °1 au BP 2020.pdf
20-11-08 Attribution de subvention North Wrestling Arena.pdf
20-11-09 Attribution de subvention Amicale des Sapeurs pompiers d'Anzin.pdf
20-11-10 Convention de mise à disposition de données statistiques par la Caisse de mutualité sociale agricole .pdf
20-11-11 Approbation du rapport d'activité du Syndicat de la Piscine (SIGPH).pdf
20-11-12 Mise en place de tarifs préférentiels pour la sortie opéra de Lille.pdf
20-11-1 3 Convention de mise à disposition de la salle cultlurelle du collége Pierre Gilles de Gennes .pdf
Annexes et conventions :
Convention CDG59.pdf
Convention CFA Bosco.pdf
Convention collège PG de Gennes - Ecole de théâtre (p1).pdf
Convention de mise à disposition de données statistiques par la Caisse de mutualité sociale agricole.pdf
Rapport d'activité du Syndicat de la Piscine (SIGPH).pdf