Le conseil municipal s'est réuni, à huis clos, salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine Gombert, Maire, le lundi 28 septembre 2020 à 18h30.
20-09-01 Convention constitutive du groupempent de commandes pour la fourniture d'éléctricité.pdf
20-09-02 Adoption du règlement intérieur du conseil municiipal.pdf
20-09-03 Commission Locale d'évaluarion des Transferts de Charges.pdf
20-09-04 Convention relative à la mise en oeuvre de la verbalisation électronique.pdf
20-09-05 Désignation des membres du CT et du CHSCT.pdf
20-09-06 Modification du tableau des effectifs.pdf
20-09-07 Recrutement d'un agent contractuel.pdf
20-09-08 Convention générale Ville/Associations.pdf
20-09-09 Règlement intérieur de location et/ou de prêt d'équipements communaux.pdf
20-09-10 Convention d'utilisation des salles de sports par le collège P. G. de Gennes.pdf
20-09-11 Modification du règlement intérieur les P'tis Bouts.pdf
20-09-12 Convention Enedis.pdf
