Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, salle Jules Mousseron, le mardi 22 juin 2021, sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire de Petite-Forêt.

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Voici les délibérations adoptées lors du conseil municipal du 22 juin 2021 :

21-06-01 Adhésion au réseau RFAA
21-06-02 Organisation du temps de travail les 1 607 heures
21-06-03 Recrutement d'un agent contractuel sur un contrat de 3 ans
21-06-04 Modification du tableau des effectifs
21-06-05 Régime Indemnitaire (RIFSEEP) modification de l'article 9 de la délibération 19-05-08
21-06-06 Attribution de subvention - Futsal
21-06-07 Attribution de subvention judo club
21-06-08 Mise en place d'une tarification sociale de la restauration scolaire
21-06-09 Nouvelle tarification du service jeunesse à compter du 1er septembre
21-06-10 Modifications du règlement intérieur du service enfance jeunesse
21-06-11 Convention de mise à disposition de locaux au Département du Nord pour l'exercice de son activité PMI
21-06-12 Séjour familial aux Grangettes du 23 au 29 août 2021
21-06-13 Modification de la convention Ville/Association
21-06-14 Signature de la convention poste de secours forum des associations
21-06-15 Remboursement au prorata temporis de l'adhésion annuelle pour les adhérents de l'école de gym, de l'action détente et bien être et de l'activité badminton
21-06-16 Modification du réglement intérieur des écoles et arrêt de l'activité badminton
21-06-17 Tarifs municipaux 2021 des activités sportives
21-06-18 Convention de partenariat avec l'association fêtes et Loisirs
21-06-19 Remboursement au prorata temporis de l'adhésion annuelle pour les adhérents des écoles d'arts
21-06-20 Signature d'une convention de partenariat à la mise en place d'actions culturelles
21-06-21 Tarifs municipaux des activités culturelles 2021-2022