Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, salle Jules Mousseron, le mardi 30 novembre 2021, sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire de Petite-Forêt.
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Les délibérations du conseil municipal du 30 novembre 2021
21-11-01 Dérogation à la règle du repos dominical 2022
21-11-02 Rapport définitif du contrôle de la Chambre régionale des comptes SIVU
21-11-03 Domanialité des voiries donnat sur la RD 70
21-11-04 Recrutement d'un agent contractuel agent d'entretien des locaux
21-11-05 Recrutement d'un agent contractuel Agent d'entretein des espaces verts
21-11-06 Recrutement d'un agent contractuel agent logistique festivités
21-11-07 Recrutement d'un agent contractuel des relations avec le public et de la communication
21-11-08 Recrutement d'un agent contractuel au poste de Directeur des affaires culturelles
21-11-09 Recrutement d'un agent contractuel au poste de directeur des services techniques
21-11-10 Régime indemnitaire assouplissement en cas d'accident du travail
21-11-11 Modification de la part patronale des chèques déjeuner
21-11-12 Convention financière relative au poste de chef de service de la Police Pluricommunale
21-11-13 Convention financière relative au poste de coordinatrice CISPD
21-11-14 Convention avec l'agence pour le traitement automatisé des infractions
21-11-15 Rémunération des journées d'encadrement effectuées par des enseignants dans le cadre des classes de neige
21-11-16 Admissions en non-valeur
21-11-17 Tarifs municipaux 2022
21-11-18 Mise à jour de l'AP-CP réhabilitaiton du multi accueil
21-11-19 Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement courant
21-11-20 Décision modificative n°2
21-11-21 Ouverture de crédits en section d'investissement
21-11-22 Avenant à la convention d'objectif d'Allocations Familiales
21-11-23 Convention annuelle des intervenants sportifs proposée par la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Nord
21-11-24 Subvention Nos Quartiers d'Eté
21-11-25 Convention annuelle des intervenants en musique proposée par la Direction des Services Départementaux de l'éducation Nationale
21-11-26 Adoption du règlement intérieur de l'école de Musique
21-11-27 Organisation du marché de Noël
