Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, salle Jules Mousseron, le mardi 21 septembre 2021, sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire de Petite-Forêt.

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Les délibérations du Conseil municipal du 21 septembre 2021

21-09-01 Appel d'offres ouvert européen pour la création d'un système de vidéoprotection urbaine et maintenance
21-09-02 Recrutement d'un agent contractuel de remplacement au pole petite enfance
21-09-03 Recrutement d'un agent contractuel de remplacement au pole des affaires scolaire
21-09-04 Recrutement d'un agent contractuel de remplacement au service financier
21-09-05 Recrutement d'un agent contractuel au service culturel
21-09-06 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
21-09-07 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
21-09-08 Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet
21-09-09 Mise à disposition des agents de la commune au profit du CCAS
21-09-10 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire
21-09-11 Signature de conventions d'apprentissage
21-09-12 CAVM - Attribution de compensations définitives 2020 et provisoires 2021
21-09-13 Décision modificative n°1 au BP 2021
21-09-14 Attribution de récompenses pour les concours
21-09-15 Cartes cadeau personnel municipal
21-09-16 Mise à disposition du logiciel mutualisé ADS
21-09-17 Convention de financement - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
21-09-18 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes
21-09-19 Attribution de subvention exceptionnelle - Batterie fanfare
21-09-20 Attribution subvention exceptionnelle - Karaté club
21-09-21 Attribution de subvention exceptionnelle - Centre de danse Les Ballerines
21-09-22 Attribution de subvention exceptionnelle - Association des Fêtes et Loisirs
21-09-23 Convention de partenariat avec les association des membres de l'ordre des palmes académiques
21-09-24 Adhésion au dispositif du Pass Culture
21-09-25 Signature d'une convention de mise à disposition de la salle culturelle du collège Pierre-Gilles de Gennes au profit de l'école de théâtre
21-09-26 Signature d'une convention de partenariat entre la commune et l'ACPDCJ dans le cadre de l'organisation du festival Petite-Forêt