Les arrêtés municipaux 2021
21-74A Restriction de circulation et de stationnement rue du 19 mars 1962
21-73A Portant autorisation d'installation d'une friterie rue Anatole France
21-71A Restriction de circulation et de stationnement rue du 08 mai 1945
21-68A Restriction de circulation et de stationnement rue René Franck - OLCZAK
21-57A Autorisation de pose de benne 19 rue Gaston Monmousseau les frères Montier
21-58A Annule et remplace l'arrêté 21-31A avenue des Sports Petite-Forêt
21-59A Restriction de circulation avenue F. Mitterrand rue Boussingault
21-60A Restriction de circulation avenue François Mitterrand
21-62A Restriction de circulation rue J. Boussingault
21-63A restriction de circulation rue du sud
21-64A restriction de circulation avenue F. Mitterrand
21-65A prolongation de l'arrêté 21-32A rue R. Franck Petite-Forêt
21-50A Restriction de circulation Avenue François Mitterrand
21-47A Restriction de circulation rue G.Lussac LONGELIN
21-46A Restriction de circulation rue Jean-Jaurès
21-38A Arrêté de circulation et de stationnement 45 avenue de Correzzola Petite-Forêt HYDRAM
21-37A Arrêté de circulation et de stationnement 45 avenue de Correzzola Petite-Forêt SUEZ
21-36A Arrêté de circulation et de stationnement 42 avenue François Mitterrand Petite-Forêt SUEZ.pdf
21-32A Arrêté de stationnement 81b rue René Franck Petite-Forêt DELCROIX TP
21-31A Arrêté portant création d'une zone bleue de stationnement à durée limitée avenue des sports
21-22A Arrêté de stationnement rue et place Louis Michel Petite-Forêt Société EPS
21-21A Arrêté de stationnement rue Anatole France Petite-Forêt Société EPS
21-19A Arrêté de stationnement rue R. Franck
21-18A Restriction de stationnement rue A. Croizat
21-15A Arrêté de ciculation et de stationnement 93 rue Jean Jaures SUEZ
21-12A Restriction de circulation et de stationnement rue Yves LELEU SVPTE SPRL
21-11A Fermeture de la Place Jules Vernes pour demontage illumsinations de Noël SNEF
21-10A Restriction de stationnement sur la commune SNEF
Les arrêtés municipaux 2020
20-48D Prolongation Arrêté 20-12D Restriction de stationnement sur la commune SARL TECHCREA SOLUTIONS
20-42D parade de Noel
20-44D Arrêté de circulation et de stationnement Parc Activité Lavoisier Petite-Forêt SPIE CITY NETWORKS
20-43D Arrêté de restriction de circulation Parc Activité Lavoisier Petite-Forêt HYDROGEOECHNIQUE
20-33D arrêté de stationnement et de circualtion rue J Stablinski Petite-Forêt
20-30D Arrêté de stationnement sur la commune illuminations de Noël SNEF
20-28D Arrêté de stationement rue Jean Jaurès CPSBOIS
20-12D Prolongation de l'arrêté 20-78C Restriction de stationnement sur la commune
20-11D Restriction de circulation et de stationnement rue Jean Jaurès
20-05D Restristion de circulation et de stationnement rue Leo Ferre
20-07D Modification de circulation avenue F.Mitterrand RD 70 Petite-Forêt
20-09D Restriction de circulation Cité du Bosquet
20-98C Prononçant l'état de mise en peril imminent des locaux de la Société MAIL 59 ZI Lavoisier Petite-Forêt
20-82C Restriction de stationnement 42 rue Jean-Jaures
20-77C Restriction de circulation et de stationnement rue Jean Jaurès
20-78C Restriction de stationnement sur la commune du 7 septembre au 1er novembre 2020, déploiement de la fibre optique.pdf
20-59C Portant restriction de circulation pour le doublement de la RD 70
20-74C portant restriction de circulation et de stationnement au droit du n° 32 de la rue Hanri Barbusse
20-42C Restriction de circulatioin et de stationnement rue René Franck
20-33B Portant interdiction de pratiquer certaine opérations de mécanique dite « sauvage » sur le domaine public
20-34B Portant interdiction d’arrêt et de stationnement de véhicule sur les espaces verts du territoire communal hors parking engazonné
20-84B Restriction de circulation et stationnement rue Gaston Monmousseau
20-45B Restriction de circulation pour le doublement de la route départementale 70
20-39B Restriction de circulation et de stationnement Rue Louis Aragon
20-40B Restriction de circulation Espace Emile Zola
20-41B Restriction de circulation et de stationnement Rue Victor Hugo
20-42B Restriction de circulation et de stationnement rue Lénine
20-16B Restriction de circulation et de stationnement rue Anatole France
20-13B Restriction de circulation et de stationnement rue Yves Leleu
20-73A Annule et remplace l'arrêté 20-62A Restriction de stationnement pour la dépose et le ramassage des élèves du collège Pierre-Gilles de Gennes, avenue des Sports
20-10B Prolongation de l'arrêté 20-41A Restriction de circulation et de stationnement Rue René Franc
20-09B 2ème prolongation restriction de circulation rue François Mitterrrand
20-62A Restriction de stationnement pour la dépose et le ramassage des élèves du collège Pierre-Gilles de gennes, avenue des Sports
20-66A Restriction de circulation et de stationnement au droit des N° 89 et 133 rue Jean-Jaurès
20-46A Prolongation de l'arrêté 20-29A Restricxtion de circulation rue François Mitterrand
20-48A Restriction de circulation et de stationnement rue du 19 mars 1962 et rue Jacques prévert
20-36A Restriction de circulation et de stationnement pour le dédoublement de la RD 70
20-35A Restriction de circulation rue François Mitterrand
20-31A Restriction de circulation rue François Mitterrand
20-24A Fermeture de la place J. Verne pour le démontage des illuminations de Noël
20-25A Création d'un stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
20-29A Restriction de circulation rue François Mitterrand