Les arrêtés municipaux 2020
20-48D Prolongation Arrêté 20-12D Restriction de stationnement sur la commune SARL TECHCREA SOLUTIONS
20-42D parade de Noel
20-44D Arrêté de circulation et de stationnement Parc Activité Lavoisier Petite-Forêt SPIE CITY NETWORKS
20-43D Arrêté de restriction de circulation Parc Activité Lavoisier Petite-Forêt HYDROGEOECHNIQUE
20-33D arrêté de stationnement et de circualtion rue J Stablinski Petite-Forêt
20-30D Arrêté de stationnement sur la commune illuminations de Noël SNEF
20-28D Arrêté de stationement rue Jean Jaurès CPSBOIS
20-12D Prolongation de l'arrêté 20-78C Restriction de stationnement sur la commune
20-11D Restriction de circulation et de stationnement rue Jean Jaurès
20-05D Restristion de circulation et de stationnement rue Leo Ferre
20-07D Modification de circulation avenue F.Mitterrand RD 70 Petite-Forêt
20-09D Restriction de circulation Cité du Bosquet
20-98C Prononçant l'état de mise en peril imminent des locaux de la Société MAIL 59 ZI Lavoisier Petite-Forêt
20-82C Restriction de stationnement 42 rue Jean-Jaures
20-77C Restriction de circulation et de stationnement rue Jean Jaurès
20-78C Restriction de stationnement sur la commune du 7 septembre au 1er novembre 2020, déploiement de la fibre optique.pdf
20-59C Portant restriction de circulation pour le doublement de la RD 70
20-74C portant restriction de circulation et de stationnement au droit du n° 32 de la rue Hanri Barbusse
20-42C Restriction de circulatioin et de stationnement rue René Franck
20-33B Portant interdiction de pratiquer certaine opérations de mécanique dite « sauvage » sur le domaine public
20-34B Portant interdiction d’arrêt et de stationnement de véhicule sur les espaces verts du territoire communal hors parking engazonné
20-84B Restriction de circulation et stationnement rue Gaston Monmousseau
20-45B Restriction de circulation pour le doublement de la route départementale 70
20-39B Restriction de circulation et de stationnement Rue Louis Aragon
20-40B Restriction de circulation Espace Emile Zola
20-41B Restriction de circulation et de stationnement Rue Victor Hugo
20-42B Restriction de circulation et de stationnement rue Lénine
20-16B Restriction de circulation et de stationnement rue Anatole France
20-13B Restriction de circulation et de stationnement rue Yves Leleu
20-73A Annule et remplace l'arrêté 20-62A Restriction de stationnement pour la dépose et le ramassage des élèves du collège Pierre-Gilles de Gennes, avenue des Sports
20-10B Prolongation de l'arrêté 20-41A Restriction de circulation et de stationnement Rue René Franc
20-09B 2ème prolongation restriction de circulation rue François Mitterrrand
20-62A Restriction de stationnement pour la dépose et le ramassage des élèves du collège Pierre-Gilles de gennes, avenue des Sports
20-66A Restriction de circulation et de stationnement au droit des N° 89 et 133 rue Jean-Jaurès
20-46A Prolongation de l'arrêté 20-29A Restricxtion de circulation rue François Mitterrand
20-48A Restriction de circulation et de stationnement rue du 19 mars 1962 et rue Jacques prévert
20-36A Restriction de circulation et de stationnement pour le dédoublement de la RD 70
20-35A Restriction de circulation rue François Mitterrand
20-31A Restriction de circulation rue François Mitterrand
20-24A Fermeture de la place J. Verne pour le démontage des illuminations de Noël
20-25A Création d'un stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
20-29A Restriction de circulation rue François Mitterrand