Retrouvez dans cette rubrique les documents, formulaires, règlements et dossiers téléchargeables.
Paiement en ligne
Commune
- OTV (Opération Tranquilité Vacances)
- Plan des défibrillateurs sur Petite-Forêt (en cours)
- www.servigardes.fr
- Commerçants et type de commerces sur Petite-Forêt
- Contacter la Mairie
- Contacter le webmaster
Administration générale
- Tarifs municipaux
- Demande de dérogation scolaire de secteur scolaire vers une autre commune
- Demande de dérogation scolaire de secteur scolaire vers une autre école de Petite-Forêt
- Télécharger la déclaration préalable d'une vente au déballage
- Télécharger l'autorisation de démarchage : cette autorisation doit être déposée au secrétariat général de la mairie, accompagnée des copies de la Carte Nationale d'Identité, de la carte professionnelle et de la carte grise le cas échéant.
- Consulter les Marchés en cours
- Consulter la liste des marchés conclus chaque année (Art.133 du Code des marchés publics)
Locations Salles/Matériels
Fiches techniques pour les particuliers (sous réserve de modifications) :
- Règlement intérieur de location et/ou de prêt des équipements communaux (salles, locaux, terrains municipaux)
- Convention de Location
- Location des salles
- Location de Vaisselle Salle des fêtes Jules Mousseron
- Location de Vaisselle Maison de quartier du Bosquet
- Réglement intérieur du Marché de Noël
- Fiche de renseignements Marché de Noël du 12 au 13 décembre 2020
Fiches techniques pour les associations (sous réserve de modifications) :
- Règlement intérieur de location et/ou de prêt des équipements communaux (salles, locaux, terrains municipaux)
- Dossier de suivi des manifestations
- Location de Vaisselle Salle des fêtes Jules Mousseron
- Location de Vaisselle Maison de quartier du Bosquet
- Réglement intérieur du Marché de Noël
- Fiche de renseignements Marché de Noël du 12 au 13 décembre 2020
Jeunesse-Éducation-Sport-Culture
- Mercredis mars/avril 2021 pour les 3/6 ans et les 6/11 ans
- Programme Accueil de losirs Vacances de février 2021
- Bulletin d'inscription Accueil de loisirs Vacances de février 2021
- Pass' Sports municipal
- Fiche Inscription Atelier théâtre 6 - 14 ans
- Fiche Inscription Atelier théâtre adultes et ados de + 15 ans
- Fiche Inscription arts plastiques majeurs
- Fiche Inscription arts plastiques mineurs
- Tarifs enfance et jeunesse
- Tarifs pour l'école municipale d'arts plastiques
Urbanisme
Actes délivrés (à consulter en ligne ou à télécharger) :