Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des documents, formulaires, règlements et dossiers téléchargeables.
Paiement en ligne
Commune
- OTV (Opération Tranquilité Vacances)
- Plan des défibrillateurs sur Petite-Forêt (en cours)
- www.servigardes.fr
- Commerçants et type de commerces sur Petite-Forêt
- Contacter la Mairie
- Contacter le webmaster
Administration générale
- Tarifs municipaux 2020
- Demande de dérogation scolaire de secteur scolaire vers une autre commune
- Demande de dérogation scolaire de secteur scolaire vers une autre école de Petite-Forêt
- Consulter les Marchés en cours
- Consulter la liste des marchés conclus chaque année (Art.133 du Code des marchés publics)
Locations Salles/Matériels
Fiches techniques pour les particuliers (sous réserve de modifications) :
- Règlement intérieur de location et/ou de prêt des équipements communaux (salles, locaux, terrains municipaux)
- Convention de Location
- Location des salles
- Location de Vaisselle Salle des fêtes Jules Mousseron
- Location de Vaisselle Maison de quartier du Bosquet
- Réglement intérieur du Marché de Noël
- Fiche de renseignements Marché de Noël du 12 au 13 décembre 2020
Fiches techniques pour les associations (sous réserve de modifications) :
- Règlement intérieur de location et/ou de prêt des équipements communaux (salles, locaux, terrains municipaux)
- Fiche de Suivi de Manifestations
- Location de Vaisselle Salle des fêtes Jules Mousseron
- Location de Vaisselle Maison de quartier du Bosquet
- Réglement intérieur du Marché de Noël
- Fiche de renseignements Marché de Noël du 12 au 13 décembre 2020
Jeunesse-Éducation-Sport-Culture
- Dossiers d'inscriptions ACMSH juillet/août 2020
- Pass' Sport municipal (Gymnastique - Détente Bien être - Badminton)
- Fiche Inscription Atelier théâtre 6 - 14 ans
- Fiche Inscription Atelier théâtre adultes et ados de + 15 ans
- Fiche Inscription arts plastiques majeurs
- Fiche Inscription arts plastiques mineurs
- Tarifs enfance et jeunesse
- Tarifs municipaux Culture et sports, valables au 1er septembre 2019
- Tarifs pour l'école municipale d'arts plastiques
Urbanisme
Actes délivrés (à consulter en ligne ou télécharger) :