Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux, leurs annexes et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

23-07-19 Modification du règlement interieur du marché des saveurs

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-18 Convention de partenariat avec la compagnie La Futaie - Saison 2023-2024

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-17 Tarifs des spectacles pour la saison 2023/2024

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-16 Convention d’objectifs et de financement (COF) avec la Caisse d’allocations familiales - Prestation de service «Relais petite enfance » (RPE) mission renforcée bonus « Territoire contrat territorial global » (CTG))

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-15 Instauration du permis de démolir sur l’ensemble de la commune

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-14 Attribution de subvention – Mouvement valenciennois contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (MRAP)

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-13 Création de postes et modification du tableau des effectifs

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-12 Rémuneration des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-11 Recrutement d’un agent contractuel – Responsable pour le lieu d’accueil et de loisirs de proximité (LALP) et référent du pôle handicap

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-10 Recrutement d’un agent contractuel – Responsable du poôe batiment

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-09 Recrutement d’un agent contractuel – Chargé des relations avec le public et de la communication

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-08 Recrutement d’un agent contractuel – Auxiliaire de puériculture

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-07 Recrutement d’un agent contractuel – Agent territorial specialisé des écoles maternelles (Atsem)

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-06 Recrutement d’un agent contractuel – agent des festivités.pdf

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-03 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-02 Autorisation accordée au maire pour signer les conventions de gestion courante

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-01 Mise en peinture réfléchissante de six passages piétons

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Publié le 12 juillet 2023

CM - Liste des délibérations du 4 juillet 2023

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juin2023 :
Publié le 22 juin 2023

23-06-01 Désignation du collège électoral en vue de l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023

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mai2023 :
Publié le 12 mai 2023

Proposition budgétaire subventions 2023

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Publié le 12 mai 2023

23-05-08 Mise en place des tarifs des écoles d’arts pour la saison 2023/2024

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