Retrouvez les délibérations organisées par années

mai2023 :
Publié le 12 mai 2023

Proposition budgétaire subventions 2023

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Publié le 12 mai 2023

23-05-08 Mise en place des tarifs des écoles d’arts pour la saison 2023/2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-07 Tarification des activités sportives 2023/2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-06 Tarification du Lieu d’accueil de loisirs et de proximite (LALP) 2023/2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-05 Tarification du service jeunesse 2023/2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-04 Transfert de compétence « usages numériques / Ntic en matière d’espace numérique de travail pour les écoles communales du 1er degré » présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

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Publié le 12 mai 2023

23-05-03 Attribution de subventions aux associations – Exercice 2023

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Publié le 12 mai 2023

23-05-02 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité exterieure (TLPE) applicable en 2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-01 Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres (CAO)

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Publié le 11 mai 2023

CM - Liste des délibérations du 9 mai 2023

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avril2023 :
Publié le 17 avril 2023

23-04-09 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par messieurs christophe manez et dominique bernard, receveurs principaux

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Publié le 12 avril 2023

23-04-18 La gestion du centre des grangettes – motion déposée par l’ensemble du conseil municipal

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Publié le 12 avril 2023

23-04-17 Vœu de soutien à l’organisation d’un référendum d’initiative partagée sur notre système de retraite –porté par la liste « petite-forêt encore, petite-forêt toujours »

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Publié le 12 avril 2023

23-04-16 Attribution d’une dénomination au bâtiment public « dojo »

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Publié le 12 avril 2023

23-04-15 Convention avec l’association sportive handisport du hainaut valenciennes

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Publié le 12 avril 2023

23-04-14 Adhésion à la solution de signature electronique avec la caisse d’allocations familiales (c.a.f.) - convention d’objectifs et de financement (c.o.f) d’action sociale

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Publié le 12 avril 2023

23-04-12 Fixation des taux d’imposition 2023

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Publié le 12 avril 2023

23-04-11 CA 2022 - Affectation du résultat

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Publié le 12 avril 2023

23-04-10 Compte administratif 2022

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Publié le 12 avril 2023

23-04-08 Fixation des indemnités de fonction des élus

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Publié le 12 avril 2023

23-04-07 Modification du tableau des effectifs

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