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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2025 Délibérations de l'année 2025
2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 20 décembre 2023

23-12-27 Subvention Nos Quartiers d'été 2024

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-26 Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques ches les particuliers

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-25 Convention d'entretien des bâtiments municipaux avec l'association AGEVAL

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-24 Convention relative à l'attribution du Fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet "Rénovation des menuiseries du groupe scolaire Saint-Exupéry"

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-23 Approbation du Rapport annuel d'activité et réajustement 2022 des frais d'exercice du Syndicat intercommunal de gestion de la Piscine d'Hornaing et décision modificative

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-22 Convention d'objectifs dt de financements avec la CAF - Prestation de service établissement d'accueil du jeune enfant

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-21 Avenant à la convention d'objectifs et de financements (COF) avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Prestation de service ALSH Périscolaire

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-20 Lutte contre les logements indécents - Convention d'objectifs et de financements Valenciennes Métropole - Ville de Petite-Forêt

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-18 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du budget primitif 2024

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-17 Mise à jour de l'AP/CP pour la modernisation de l'éclairage public

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-16 Admission en non-valeur

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-15 Reprise sur provision pour risques et charges de fontionnement courant

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-14 Attribution de subventions exceptionnelles - Association des parents d'élèves Elsa Triolet et Association "Petite-Forêt Danses"

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-13 Avenant n° 2 à la Convention financière relative au poste de coordinateur CISPD

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-12 Recrutement d'un agent contractuel - Régisseur des service des sports

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-11 Recrutement de deux agents contractuels - Agent d'entretien des espaces verts au Pôle Environnement

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-10 Recrutement d'un agent contractuel - Agent des festivités

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-09 Recrutement d'un agent contractuel - Agent d'entretien des locaux

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-08 Régime indemnitaire - Modification du montant plafond du complément indemnitaire annuel (CIA)

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-07 Instauration du télétravail

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-06 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-05 Présentation du Rapport social unique (RSU)

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-04 Adoption du plan de formation 2024-2026

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