Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux et leurs annexes.
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

  • la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
  • le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)
avril2024 :
Procès verbal du 20 février 2024 - Pièces annexes
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mars2024 :
Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
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février2024 :
octobre2023 :
juillet2023 :
mai2023 :
février2023 :
Annexes du Conseil municipal du 13 décembre 2022
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Liste des délibérations du conseil municipal du 7 février 2023
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décembre2022 :
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022
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Liste des délibérations prises au Conseil municipal du 13 décembre 2022
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octobre2022 :
Liste des délibérations prises en Conseil municipal du 11 octobre 2022
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juillet2022 :
Liste des délibérations prises en Conseil municipal du 5 juillet 2022
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