octobre2024 :
Publié le 04 octobre 2024

2024-04-20 Modification de l'aide accordée aux bénéficiaires de l'épicerie sociale

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Publié le 04 octobre 2024

2024-04-19 Convention de partenariat entre le CCAS de Petite-Forêt et EDF

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septembre2024 :
Publié le 26 septembre 2024

Liste délibérations CA du 25 Septembre 2024

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juillet2024 :
Publié le 02 juillet 2024

2024-03-17 Renouvellment de la convention constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs

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Publié le 02 juillet 2024

2024-03-16 Organisation de la semaine nationale des retraités et des personnes âgées 2024

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Publié le 02 juillet 2024

2024-03-15 Critères d'attribution d'une aide exceptionnelle

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Publié le 02 juillet 2024

2024-03-14 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 02 juillet 2024

2024-03-13 Mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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Publié le 02 juillet 2024

2024-03-12 Décision modificative n°1 au budget primitif 2024

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juin2024 :
Publié le 21 juin 2024

Liste délibérations CA du 19 juin 2024

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avril2024 :
Publié le 04 avril 2024

2024-02-10 Abrogation ancien RI et vote du nouveau RI

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Publié le 04 avril 2024

2024-02-08 Recrutement d'un agent contractuel

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Publié le 04 avril 2024

2024-02-06 Affectation du résultat

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Publié le 04 avril 2024

2024-02-05 Approbation du Compte Administratif

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Publié le 04 avril 2024

2024-02-04 Approbation du Compte de Gestion

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Publié le 03 avril 2024

Liste des délibérations du CA du 02 avril 2024

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février2024 :
Publié le 19 février 2024

2024-01-03 Organisation des thés dansants

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Publié le 19 février 2024

2024-01-02 Modification des montants des jours indemnisés et du plafond au titre du Compte épargne temps (CET) prévus par la délibération n° 2019-16

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Publié le 19 février 2024

2024-01-01 Présentation du Rapport d'orientation budgétaire (ROB).

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Publié le 15 février 2024

Liste délibérations CA du 14 février 2024

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décembre2023 :
Publié le 18 décembre 2023

2023-05-32 Modification du contrat du service de jardinage à domicile

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-31 Fixation des tarifs pour le voyage des seniors

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-30 Fixation des critères pour le voyage des seniors

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-29 Convention Relais Amical Hainaut

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-28 Montant plafond du CIA

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-27 Présentation du RSU

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-26 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-25 Adoption plan de formation 2024-2026

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-24 Instauration du télétravail

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-23 Tarifs des prestations sociales 2024

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Publié le 18 décembre 2023

2023-05-22 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du BP 2024

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Publié le 07 décembre 2023

Liste délibérations CA du 6 décembre 2023

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octobre2023 :
Publié le 17 octobre 2023

023-04-21 Convention de partenariat avec la Banque alimentaire du Nord

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Publié le 17 octobre 2023

2023-04-20 Dépôt de candidature pour l’appel á projet d’inclusion numérique porté par l’union départemental des ccas du nord

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Publié le 17 octobre 2023

2023-04-19B Décision modificative n°1 au budget primitif 2023

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Publié le 12 octobre 2023

Liste des délibérations CA du 11 octobre 2023

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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

2023-03-18 Organisation du thé dansant

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Publié le 18 juillet 2023

2023-03-17 Programme et budget de la semaine bleue 2023

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Publié le 18 juillet 2023

2023-03-16 Modification de la déliberation 2021-03-14 portant sur les critères de participation pour les festivités seniors

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Publié le 18 juillet 2023

2023-03-15 Acceptation des chèques vacances comme moyen de paiement

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Publié le 12 juillet 2023

Liste des délibérations CA du 11 juillet 2023

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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

2023-02-14 Abrogation de la délibération 2015 -16 et fixation du réglement pour le voyage des seniors 2023

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-13 Tarification du voyage seniors 2023

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-12 Abrogation de la délibération 2020-12 relative aux critères de participation au voyage des seniors, fixation de nouveaux critères pour le voyage 2023

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-11 Signature de la convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pour le programme Séniors en Vacances

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-10 Adoption du budget primitif 2023

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-09 Affectation du résultat

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-08 Compte administratif de l'exercice 2022

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-07 Approbation du compte de gestion dressé par messieurs Christophe Manez et Dominique Bernard

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Publié le 14 avril 2023

2023-02-06 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au controle de lėgalité ou à une obligation de transmission au reprėsentant de l’état

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Publié le 07 avril 2023

Liste des délibérations CA du 05 avril 2023

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février2023 :
Publié le 17 février 2023

2023-01-05 Modification du Règlement intérieur du Conseil d'administration

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Publié le 17 février 2023

2023-01-04 Organisation d'un thé dansant

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Publié le 17 février 2023

2023-01-03 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 17 février 2023

2023-01-02 Acceptation d'un don

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Publié le 17 février 2023

2023-01-01 Approbation du rapport sur les orientations budgétaires

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Publié le 17 février 2023

Liste des délibérations CA du 14 février 2023

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décembre2022 :
Publié le 26 décembre 2022

Liste délibérations CA du 15 décembre 2022

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-35 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du centre de gestion du Nord pour une mision d'archivage

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-34 Dépôt de candidature pour l'appel à projet La Compagnie des Gourmands

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-33 Dépôt de candidature pour l'appel à projet REAPP 2023 2024

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-32 Convention d'accès à mon compte partenaire avec la CAF

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-31 Régime indemnitaire assouplissement en cas d'accident de travail

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-30 Mise en place du télétravail

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-29 Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG 59 Pôle Santé au Travail

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-28 Tarifs des prestations sociales applicables au 1er Janvier 2023

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Publié le 26 décembre 2022

2022-06-27 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du BP 2023

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Publié le 08 décembre 2022

2022-07 Décision Contrat BELAMBRA

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septembre2022 :
Publié le 27 septembre 2022

Liste des délibérations CA CCAS du 20.09.2022

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Publié le 27 septembre 2022

2022-05-26 Convention de mise à disposition entre la commune et le CCAS

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Publié le 27 septembre 2022

2022-05-25 Régime indemnitaire - Modification du plafond du CIA

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Publié le 27 septembre 2022

2022-05-24 Rattachement du CCAS au Comité social territorial (CST) de la ville

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Publié le 27 septembre 2022

2022-05-23 Adoption du Règlement budgétaire et financier

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