Délibérations du CCAS - Petite-Forêt

juillet2023 :

Publié le 18 juillet 2023

2023-03-18 Organisation du thé dansant

Publié le 18 juillet 2023

2023-03-17 Programme et budget de la semaine bleue 2023

Publié le 18 juillet 2023

2023-03-16 Modification de la déliberation 2021-03-14 portant sur les critères de participation pour les festivités seniors

Publié le 18 juillet 2023

2023-03-15 Acceptation des chèques vacances comme moyen de paiement

Publié le 12 juillet 2023

Liste des délibérations CA du 11 juillet 2023

avril2023 :

Publié le 14 avril 2023

2023-02-14 Abrogation de la délibération 2015 -16 et fixation du réglement pour le voyage des seniors 2023

Publié le 14 avril 2023

2023-02-13 Tarification du voyage seniors 2023

Publié le 14 avril 2023

2023-02-12 Abrogation de la délibération 2020-12 relative aux critères de participation au voyage des seniors, fixation de nouveaux critères pour le voyage 2023

Publié le 14 avril 2023

2023-02-11 Signature de la convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pour le programme Séniors en Vacances

Publié le 14 avril 2023

2023-02-10 Adoption du budget primitif 2023

Publié le 14 avril 2023

2023-02-09 Affectation du résultat

Publié le 14 avril 2023

2023-02-08 Compte administratif de l'exercice 2022

Publié le 14 avril 2023

2023-02-07 Approbation du compte de gestion dressé par messieurs Christophe Manez et Dominique Bernard

Publié le 14 avril 2023

2023-02-06 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au controle de lėgalité ou à une obligation de transmission au reprėsentant de l’état

Publié le 07 avril 2023

Liste des délibérations CA du 05 avril 2023

février2023 :

Publié le 17 février 2023

2023-01-05 Modification du Règlement intérieur du Conseil d'administration

Publié le 17 février 2023

2023-01-04 Organisation d'un thé dansant

Publié le 17 février 2023

2023-01-03 Modification du tableau des effectifs

Publié le 17 février 2023

2023-01-02 Acceptation d'un don

Publié le 17 février 2023

2023-01-01 Approbation du rapport sur les orientations budgétaires

Publié le 17 février 2023

Liste des délibérations CA du 14 février 2023

décembre2022 :

Publié le 26 décembre 2022

Liste délibérations CA du 15 décembre 2022

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-35 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du centre de gestion du Nord pour une mision d'archivage

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-34 Dépôt de candidature pour l'appel à projet La Compagnie des Gourmands

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-33 Dépôt de candidature pour l'appel à projet REAPP 2023 2024

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-32 Convention d'accès à mon compte partenaire avec la CAF

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-31 Régime indemnitaire assouplissement en cas d'accident de travail

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-30 Mise en place du télétravail

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-29 Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG 59 Pôle Santé au Travail

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-28 Tarifs des prestations sociales applicables au 1er Janvier 2023

Publié le 26 décembre 2022

2022-06-27 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du BP 2023

Publié le 08 décembre 2022

2022-07 Décision Contrat BELAMBRA

septembre2022 :

Publié le 27 septembre 2022

Liste des délibérations CA CCAS du 20.09.2022

Publié le 27 septembre 2022

2022-05-26 Convention de mise à disposition entre la commune et le CCAS

Publié le 27 septembre 2022

2022-05-25 Régime indemnitaire - Modification du plafond du CIA

Publié le 27 septembre 2022

2022-05-24 Rattachement du CCAS au Comité social territorial (CST) de la ville

Publié le 27 septembre 2022

2022-05-23 Adoption du Règlement budgétaire et financier

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