Publié le 18 juillet 2023 2023-03-16 Modification de la déliberation 2021-03-14 portant sur les critères de participation pour les festivités… Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023-03-15 Acceptation des chèques vacances comme moyen de paiement Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-14 Abrogation de la délibération 2015 -16 et fixation du réglement pour le voyage des seniors 2023 Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-12 Abrogation de la délibération 2020-12 relative aux critères de participation au voyage des seniors,… Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-11 Signature de la convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pour le programme Séniors en… Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-07 Approbation du compte de gestion dressé par messieurs Christophe Manez et Dominique Bernard Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-06 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au controle de lėgalité ou à… Consulter
Publié le 17 février 2023 2023-01-05 Modification du Règlement intérieur du Conseil d'administration Consulter
Publié le 17 février 2023 2023-01-01 Approbation du rapport sur les orientations budgétaires Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-35 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du centre de gestion du Nord pour une… Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-34 Dépôt de candidature pour l'appel à projet La Compagnie des Gourmands Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-33 Dépôt de candidature pour l'appel à projet REAPP 2023 2024 Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-32 Convention d'accès à mon compte partenaire avec la CAF Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-31 Régime indemnitaire assouplissement en cas d'accident de travail Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-29 Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG 59 Pôle Santé au Travail Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-28 Tarifs des prestations sociales applicables au 1er Janvier 2023 Consulter
Publié le 26 décembre 2022 2022-06-27 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du BP 2023 Consulter
Publié le 27 septembre 2022 2022-05-26 Convention de mise à disposition entre la commune et le CCAS Consulter
Publié le 27 septembre 2022 2022-05-25 Régime indemnitaire - Modification du plafond du CIA Consulter
Publié le 27 septembre 2022 2022-05-24 Rattachement du CCAS au Comité social territorial (CST) de la ville Consulter
