octobre2022 :
Publié le 20 octobre 2022
22-10-18 Convention d'utilisation de la piscine de Raismes
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-17 Décision Modificative n°3 au BP 2022
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-16 Convention de financement ADVB avec le Département
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-15 Adoption du règlement budgétaire et financier
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-14 Recrutement d'un agent contractuel - Agent polyvalent bâtiment
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-13 Siganture de conventions d'apprentissage
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-12 Modification du tableau des effectif
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-11 Transfert de compétence création et exploitation des réseaux publics de chaleur ou de froid à Valenciennes…
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-10 Dérogation à la règle du repos domincal pour l'année 2023
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-09 Octroi d'une protection fonctionnelle pour Bryan FRANCOIS agent de police municipale
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-08 Octroi d'une protection fonctionnelle pour Mélanie HUON agent de police municipale
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-07 Marché d'assurance des prestations statutaires - Autorisation à signer le Marché
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-06 Convention de mise à diposition occasionnelle des salles municipales - Etablissement Français du Sang
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CDG pour une mission d'archivage
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-04 Covnetion de concours de mise à disposition entre la commune de Petite-Foret et de CCAS
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-03 Modification des indemnités de fonction des élus
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-02 Modification de l'ordre du tableau du Conseil municipal
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Publié le 20 octobre 2022
22-10-01 Election d'un adjoint au maire
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juillet2022 :
Publié le 15 juillet 2022
22-07-01 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
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Publié le 15 juillet 2022
22-07-02 Mise en œuvre et rattachement au système national d’enregistrement de la demande locative
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Publié le 15 juillet 2022
22-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
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Publié le 15 juillet 2022
22-07-03 Convention pour la gestion des animaux errants et / ou dangereux
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Publié le 15 juillet 2022
22-07-05 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
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Publié le 15 juillet 2022
22-07-06 Recrutement d’un agent contractuel – Animateur pour le Relais d’Assistants Maternels
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