juin2026 :
Publié le 30 juin 2026
26-06-20 Tarification du Lieu d'Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP) 2026-2027
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Publié le 30 juin 2026
26-06-19 Tarification du service jeunesse 2026-2027
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Publié le 30 juin 2026
26-06-18 Mandat immo-interactif donné à l'étude de Maître Scannella pour la mise en vente d'une parcelle cadastrée AH…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-17 Consultation publique relative au dépôt du dossier par la société GAZONOR pour obtenir l'autorisation de capter…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-16 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2026
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Publié le 30 juin 2026
26-06-15 Attribution de subvention exceptionnelle - Club de judo
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Publié le 30 juin 2026
26-06-14 Attribution de subvention exceptionnelle - Comité de jumelage
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Publié le 30 juin 2026
26-06-13 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable en 2027
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Publié le 30 juin 2026
26-06-12 Modification du tableau des effectifs
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Publié le 30 juin 2026
26-06-11 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-10 Recrutement d'un agent contractuel - Chargé des relations avec le public et de la communication
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Publié le 30 juin 2026
26-06-09 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
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Publié le 30 juin 2026
26-06-08 Création de poste non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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Publié le 30 juin 2026
26-06-07 Convention de partenariat entre le comité de jumelage et la Ville de Petite-Forêt
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Publié le 30 juin 2026
26-06-06 Autorisation à signer le contrat de concession de service fourniture, installation, entretien, exploitation de…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-05 Contrat de concession de service fourniture, entretien, exploitation de mobiliers urbains et de dispositifs…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-04 Création de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC)
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Publié le 30 juin 2026
26-06-03 Adoption du règlement du Conseil municipal
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Publié le 30 juin 2026
26-06-02 Création de Bleuets de France
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Publié le 30 juin 2026
26-06-01 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes (CMJ)
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avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
26-04-11 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2026-2027
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Publié le 28 avril 2026
26-04-10 Lutte contre les logements indécents - Concention d'objectifs et de financements avec Valenciennes…
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Publié le 28 avril 2026
26-04-09 Attribution des subventions au associations - Exercice 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-08 Budget primitif 2026
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