juin2026 :
Publié le 30 juin 2026
26-06-05 Contrat de concession de service fourniture, entretien, exploitation de mobiliers urbains et de dispositifs…
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Publié le 30 juin 2026
26-06-04 Création de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC)
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Publié le 30 juin 2026
26-06-03 Adoption du règlement du Conseil municipal
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Publié le 30 juin 2026
26-06-02 Création de Bleuets de France
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Publié le 30 juin 2026
26-06-01 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes (CMJ)
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avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
26-04-11 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2026-2027
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Publié le 28 avril 2026
26-04-10 Lutte contre les logements indécents - Concention d'objectifs et de financements avec Valenciennes…
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Publié le 28 avril 2026
26-04-09 Attribution des subventions au associations - Exercice 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-08 Budget primitif 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-07 Fixation du taux d'imposition 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-06 Affectation du résultat
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Publié le 28 avril 2026
26-04-05 Compte financier unique (CFU)
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Publié le 28 avril 2026
26-04-04 Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF)
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Publié le 28 avril 2026
26-04-03 Comité social territorial (CST) - Fixation du nombre de représentants du personnel, paritarisme, recueil de…
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Publié le 28 avril 2026
26-04-02 Recrutement d'un agent contractuel - Agent chauffeur poids lourds au Pôle environnement
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Publié le 28 avril 2026
26-04-01 Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 2026
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Publié le 15 avril 2026
26-03-29 Annule et remplace la délibération n°26-03-19 - Élection des délégués au Syndicat Mixte du Parc Naturel Scarpe…
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Publié le 09 avril 2026
26-03-28 Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2026 (ROB)
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Publié le 03 avril 2026
26-03-27 Convention financière avec le Comité d’OEuvres Sociales
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Publié le 03 avril 2026
26-03-26 Convention financière avec la société REFPAC-GPAC
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Publié le 03 avril 2026
26-03-25 Fixation du montant des crédits de formation
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Publié le 03 avril 2026
26-03-24 Fixation du montant des indemnités des adjoints et des conseillers délégués
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Publié le 03 avril 2026
26-03-23 Désignation des membres des commissions municipales
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Publié le 03 avril 2026
26-03-22 Délégation de pouvoirs au Maire
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