avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
26-04-11 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2026-2027
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Publié le 28 avril 2026
26-04-10 Lutte contre les logements indécents - Concention d'objectifs et de financements avec Valenciennes…
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Publié le 28 avril 2026
26-04-09 Attribution des subventions au associations - Exercice 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-08 Budget primitif 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-07 Fixation du taux d'imposition 2026
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Publié le 28 avril 2026
26-04-06 Affectation du résultat
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Publié le 28 avril 2026
26-04-05 Compte financier unique (CFU)
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Publié le 28 avril 2026
26-04-04 Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF)
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Publié le 28 avril 2026
26-04-03 Comité social territorial (CST) - Fixation du nombre de représentants du personnel, paritarisme, recueil de…
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Publié le 28 avril 2026
26-04-02 Recrutement d'un agent contractuel - Agent chauffeur poids lourds au Pôle environnement
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Publié le 28 avril 2026
26-04-01 Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 2026
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Publié le 15 avril 2026
26-03-29 Annule et remplace la délibération n°26-03-19 - Élection des délégués au Syndicat Mixte du Parc Naturel Scarpe…
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Publié le 09 avril 2026
26-03-28 Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2026 (ROB)
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Publié le 03 avril 2026
26-03-27 Convention financière avec le Comité d’OEuvres Sociales
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Publié le 03 avril 2026
26-03-26 Convention financière avec la société REFPAC-GPAC
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Publié le 03 avril 2026
26-03-25 Fixation du montant des crédits de formation
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Publié le 03 avril 2026
26-03-24 Fixation du montant des indemnités des adjoints et des conseillers délégués
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Publié le 03 avril 2026
26-03-23 Désignation des membres des commissions municipales
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Publié le 03 avril 2026
26-03-22 Délégation de pouvoirs au Maire
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Publié le 03 avril 2026
26-03-21 Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST)
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Publié le 03 avril 2026
26-03-20 Élection des membres du Comité des Âges
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Publié le 03 avril 2026
26-03-19 Élection des délégués au syndicat des communes intéressées (SCI) au Parc Naturel Scarpe Escaut
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Publié le 03 avril 2026
26-03-18 Élection des délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie Électrique et de Gaz (SIDEGAV)
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Publié le 03 avril 2026
26-03-17 Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
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