septembre2026 :
Publié le 30 septembre 2026
26-09-09 Cession de terrain anticipée à M. et Mme DESSAINT Jean-Pierre
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-08 Attribution de subvention exceptionnelle - Association l'Ô des chatons
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-07 Décision modificative n° 1 au BP 2026
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-06 Fixation de la prime de responsabilité liée aux emplois fonctionnels
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-05 Modification du tableau des effectifs
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-04 Signature d'une convention d'apprentissage
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-03 Modification de la composition des commissions municipales
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-02 Désignation des représentants à l'agence iNord
Consulter
Publié le 30 septembre 2026
26-09-01 Dérogation à la règle du repos dominical polur l'année 2027
Consulter
juin2026 :
Publié le 30 juin 2026
26-06-20 Tarification du Lieu d'Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP) 2026-2027
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-19 Tarification du service jeunesse 2026-2027
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-18 Mandat immo-interactif donné à l'étude de Maître Scannella pour la mise en vente d'une parcelle cadastrée AH…
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-17 Consultation publique relative au dépôt du dossier par la société GAZONOR pour obtenir l'autorisation de capter…
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-16 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2026
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-15 Attribution de subvention exceptionnelle - Club de judo
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-14 Attribution de subvention exceptionnelle - Comité de jumelage
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-13 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable en 2027
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-12 Modification du tableau des effectifs
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-11 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration…
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-10 Recrutement d'un agent contractuel - Chargé des relations avec le public et de la communication
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-09 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-08 Création de poste non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-07 Convention de partenariat entre le comité de jumelage et la Ville de Petite-Forêt
Consulter
Publié le 30 juin 2026
26-06-06 Autorisation à signer le contrat de concession de service fourniture, installation, entretien, exploitation de…
Consulter