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Conseil municipal : compte-rendu, annexes et délibérations de la séance du 8 février 2022

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Conseil Municipal
(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)

Publié le 16 février 2022

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, salle Jules Mousseron, le mardi 8 février 2022, sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire de Petite-Forêt.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 8 février 2022

Télécharger les annexes au compte-rendu du conseil municipal du 8 février 2022

Rapport sur les orientations budgétaire (ROB) 2022
 

Les délibérations du conseil municipal du 8 février 2022

22-02-01 Débat sur les Orientations budgétaires
22-02-02 Recrutement d'un agent contractuel agent d'entretien
22-02-03 Modification du tableau des effectifs
22-02-04 Autorisation de recours au service civique
22-02-05 Modification des règles d'alimentation du Compte Epargne Temps
22-02-06 Débat sur la protection sociale complémentaire
22-02-07 Tarification du Multi-accueil les P'tits bouts
22-02-08 Financement du BAFA Citoyen
22-02-09 Remboursement des billets du spectacle "En attendant le Petit Poucet"
22-02-10 Remboursement des billets du spectacle "Les secrets d'un gainage efficace"
22-02-11 Convention d'entretien des bâtiments municipaux avec l'association AGEVAL
22-02-12 Convention pour la pose de matériel de vidéoprotection sur un immeuble privé

 

Informations de contact

Contacter la mairie

Tel : 03 27 28 17 50

Formulaire de contact

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80 rue Jean Jaurès
59494 PETITE-FORET

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  • Le lundi : de 8h à 12h
  • Du mardi au vendredi : de 8h00 à 12h15 et de 13h15 à 17h30
  • Fermé le samedi

Permanence de Mme le Maire les 1er et 3ème samedis de 8h à 12h

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