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Publié le 09 décembre 2025 2025-04-22 Abrogation du Règlement intérieur 2024 des Jardins Franc-Forésiens et instauration du nouveau règlement… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 2025-04-18 Instauration d'une participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque santé… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 2025-04-16 Tarifs des prestations sociales applicables au 1er Janvier 2026 Consulter
Publié le 09 décembre 2025 2025-04-15 Autorisation de dépenses en section d'investissemnt avant adoption du budget primitif 2026 Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-03-14 Organisation de la semaine nationale des retraités et des personnes âgées 2025 Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-03-13 Adhésion au dispositif de signalement auprès du Centre de gestion du Nord Consulter
Publié le 14 avril 2025 2025-02-11 8.2 Dépot de candidature pour appel à projet « Précarité menstruelle » Consulter
Publié le 12 mars 2025 2025-01-05 Convention pour le prêt d'un photoboobs avec la CPAM.pdf Consulter
Publié le 12 mars 2025 2025-01-04 Convention d'utilisation du portail extranet avec la CPAM.pdf Consulter
Publié le 12 mars 2025 2025-01-03 Convention de partenariat d'accès aux droits et aux soins des publics vulnérables avec la CPAM.pdf Consulter
Publié le 12 mars 2025 2025-01-02 Modification des barèmes d'accès à l'épicerie sociale Consulter
Publié le 12 mars 2025 2025-01-01 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB).pdf Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-28 Conventon avec la CPAM du Hainaut pour la location d’un vélo à smoothie Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-27 Renouvellement de la Convention av ec l'Agence du Don en Nature (ADN) ADN Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-26 Modification du Règlement Intérieur des Jardins franc-forésiens Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-25 Augmentation du montant de la participation employeur aux contrats de prévoyance en labellisation Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-23 Tarifs des prestations sociales applicables au 1er janvier 2025 Consulter
Publié le 23 décembre 2024 2024-05-22 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du budget primitif 2025 Consulter
Publié le 04 octobre 2024 2024-04-20 Modification de l'aide accordée aux bénéficiaires de l'épicerie sociale Consulter
Publié le 04 octobre 2024 2024-04-19 Convention de partenariat entre le CCAS de Petite-Forêt et EDF Consulter
Publié le 02 juillet 2024 2024-03-17 Renouvellment de la convention constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des… Consulter
Publié le 02 juillet 2024 2024-03-16 Organisation de la semaine nationale des retraités et des personnes âgées 2024 Consulter
Publié le 02 juillet 2024 2024-03-13 Mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques… Consulter
Publié le 19 février 2024 2024-01-02 Modification des montants des jours indemnisés et du plafond au titre du Compte épargne temps (CET) prévus… Consulter
Publié le 19 février 2024 2024-01-01 Présentation du Rapport d'orientation budgétaire (ROB). Consulter
Publié le 18 décembre 2023 2023-05-32 Modification du contrat du service de jardinage à domicile Consulter
Publié le 18 décembre 2023 2023-05-22 Autorisation de dépenses en section d'investissement avant adoption du BP 2024 Consulter
Publié le 17 octobre 2023 023-04-21 Convention de partenariat avec la Banque alimentaire du Nord Consulter
Publié le 17 octobre 2023 2023-04-20 Dépôt de candidature pour l’appel á projet d’inclusion numérique porté par l’union départemental des… Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023-03-16 Modification de la déliberation 2021-03-14 portant sur les critères de participation pour les festivités… Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023-03-15 Acceptation des chèques vacances comme moyen de paiement Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-14 Abrogation de la délibération 2015 -16 et fixation du réglement pour le voyage des seniors 2023 Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-12 Abrogation de la délibération 2020-12 relative aux critères de participation au voyage des seniors,… Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-11 Signature de la convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pour le programme Séniors en… Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-07 Approbation du compte de gestion dressé par messieurs Christophe Manez et Dominique Bernard Consulter
Publié le 14 avril 2023 2023-02-06 Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au controle de lėgalité ou à… Consulter
Publié le 17 février 2023 2023-01-05 Modification du Règlement intérieur du Conseil d'administration Consulter
