juillet2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-07-07 Recrutement d’un agent contractuel – Animateur médiation et Prévention7

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-08 Recrutement d’un agent contractuel – Encadrant du pôle festivité

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-09 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration…

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-10 Régime Indemnitaire – Modification du montant plafond du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-11 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-12 Fixation du nombre de représentants du personnel, du paritarisme au sein du Comité Social Territorial (CST)…

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-13 Décision Modificative n°2 au BP

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-14 Correction sur-amortissement sur exercices antérieurs

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-15 Modification du règlement intérieur du service enfance / jeunesse

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-16 Changement de tarification 2022/2023 du Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-17 Changement de tarification 2022/2023 du service jeunesse

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-18 Convention relative à la mise en place d’un Projet Éducatif Territorial

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-19 Modification de la charte à destination de toute personne qui exerce la fonction d’Agent Territorial…

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-20 Tarification des activités sportives au 1er septembre 2022

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-21 Signature d’une convention de mise à disposition de la salle culturelle du Collège Pierre-Gilles de Gennes au…

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-22 Adoption du règlement intérieur de l’école municipale de théâtre

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-23 Signature d’une convention de partenariat relative à la mise en place d’actions culturelles

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-24 Tarifs municipaux des activités culturelles

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-25 Création d’un Conseil Municipal de Jeunes (CMJ)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-26 Attribution d’une subvention exceptionnelle – Les Ballerines

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mai2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-05-01 Détermination de la composition de la commission locale d'évaluation du transfert des charges de la CAVM

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-02 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-03 Recrutement d'un agent contractuel responsable du pôle handicap

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-04 Convention de formation aux gestes techniques professionnels d'intervention des policiers municipaux

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