Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux et leurs annexes.
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2025 Délibérations de l'année 2025
2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
juin2025 :
Publié le 05 juin 2025

25-05-07 Tarification des séjours 2025 du service jeunesse

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Publié le 05 juin 2025

25-05-06 Tarification des écoles d’arts et des spectacles pour la saison culturelle 2025/2026

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Publié le 05 juin 2025

25-05-05 Tarification du Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP) 2025-2026

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Publié le 05 juin 2025

25-05-04 Tarification du service jeunesse 2025-2026

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Publié le 05 juin 2025

25-05-03 Tarification des activités sportives 2025-2026

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Publié le 05 juin 2025

25-05-02 Modification des règlements intérieurs de l’école municipale de gymnastique et de l’action détente et…

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Publié le 05 juin 2025

25-05-01 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicable en 2026

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avril2025 :
Publié le 15 avril 2025

25-04-11 Renouvellement de la prestation de service mutualisé d’un conseiller en énergie avec Valenciennes Métropole

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Publié le 15 avril 2025

25-04-10 Vente d’un bien immobilier sis 4 rue du Nord

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Publié le 15 avril 2025

25-04-09 Subventions aux associations

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Publié le 15 avril 2025

25-04-07 Fixation des taux d’imposition 2025

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Publié le 15 avril 2025

25-04-06 Affectation du résultat

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Publié le 15 avril 2025

25-04-05 Compte Financier Unique 2024 (CFU)

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Publié le 15 avril 2025

25-04-04 Remboursement des frais d’élus dans le cadre du séjour des classes de découvertes 2025

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Publié le 15 avril 2025

25-04-03 Indemnisation des enseignants au titre de la surveillance et de l'encadrement du séjour

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Publié le 15 avril 2025

25-04-02 Recrutement d 'un agent contractuel - Directeur de l'école de musique

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Publié le 15 avril 2025

25-04-01 Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs

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mars2025 :
Publié le 12 mars 2025

25-02-10 Modification du règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse

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Publié le 12 mars 2025

25-02-09 Mise en place d'une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2

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Publié le 12 mars 2025

25-02-08 Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l'année 2024

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Publié le 12 mars 2025

25-02-07 Acquisition de terrains allée des Lauriers

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Publié le 12 mars 2025

25-02-06 Attribution d'une aide exceptionnelle à Mayotte

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Publié le 27 mars 2025

Rapport sur les Orientations budgétaire 2025

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