décembre2025 :
Publié le 18 décembre 2025
25-12-16 Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-15 Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-14 Convention d’accueil pour la classe de découverte des CM2 avec la ligue de l’enseignement de Normandie
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-13 Acquisition de voirie allée des Lauriers - Délibération complémentaire
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-12 Tarifs municipaux 2026
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-11 Ouverture de crédits en section d’investissement avant adoption BP 2026
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-10 Mise en place d’une APCP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements) pour la modernisation de…
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-09 Mise en place d’une APCP (Autorisation de Programme – Crédits de Paiements) pour la construction d’un terrain…
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-08 Décision Modificative N°2 au BP 2025
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-07 Admission en non-valeur
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-06 Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U)
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-05 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-04 Instauration d’une participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque santé dans…
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-03 Renouvellement de l’adhésion au Comité Local d’Aide aux Projets (CLAP)
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-02 Convention financière relative au poste de coordinateur CISPD
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Publié le 18 décembre 2025
25-12-01 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion du Nord pour une mission…
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octobre2025 :
Publié le 07 octobre 2025
25-09-17 Cession d’une parcelle située rue Fourcroy, zone d’activités du parc Lavoisier
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-16 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville de Petite-Forêt
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-15 Convention territoriale globale (C.T.G.) avec la caisse d’allocations familiales (C.A.F.) 20252029
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-14 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-13 Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse.
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-12 Augmentation du plafond de ressources de la tarification 2025 de la petite crèche « les p’tits bouts »
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-11 Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les p’tits bouts »
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Publié le 07 octobre 2025
25-09-10 Décision Modificative n°1 au BP 2025
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