Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux et leurs annexes.
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2025 Délibérations de l'année 2025
2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 15 avril 2025

25-04-11 Renouvellement de la prestation de service mutualisé d’un conseiller en énergie avec Valenciennes Métropole

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-10 Vente d’un bien immobilier sis 4 rue du Nord

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-09 Subventions aux associations

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-07 Fixation des taux d’imposition 2025

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-06 Affectation du résultat

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-05 Compte Financier Unique 2024 (CFU)

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-04 Remboursement des frais d’élus dans le cadre du séjour des classes de découvertes 2025

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-03 Indemnisation des enseignants au titre de la surveillance et de l'encadrement du séjour

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-02 Recrutement d 'un agent contractuel - Directeur de l'école de musique

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

25-04-01 Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs

Télécharger
mars2025 :
Publié le 12 mars 2025

25-02-10 Modification du règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-09 Mise en place d'une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-08 Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l'année 2024

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-07 Acquisition de terrains allée des Lauriers

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-06 Attribution d'une aide exceptionnelle à Mayotte

Télécharger
Publié le 27 mars 2025

Rapport sur les Orientations budgétaire 2025

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-05 Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB)

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-04. Avenant n° 3 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-03 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la police municipale

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-02 Abrogation de la délibération n° 24-12-09 du 10.12.2024 relative à la mise en place de l'indemnité speciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la police municipale

Télécharger
Publié le 12 mars 2025

25-02-01 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges (CLETC)

Télécharger