octobre2025 :
Publié le 07 octobre 2025

25-09-17 Cession d’une parcelle située rue Fourcroy, zone d’activités du parc Lavoisier

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-16 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville de Petite-Forêt

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-15 Convention territoriale globale (C.T.G.) avec la caisse d’allocations familiales (C.A.F.) 20252029

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-14 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-13 Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse.

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-12 Augmentation du plafond de ressources de la tarification 2025 de la petite crèche « les p’tits bouts »

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-11 Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les p’tits bouts »

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-10 Décision Modificative n°1 au BP 2025

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-09 Attribution de subvention exceptionnelle – association BC de Petite-Forêt

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-08 Signature de convention d’apprentissage

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-07 Recrutement d’un agent contractuel – graphiste Print Digital

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-06 Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-05 Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluri-communale

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-04 Fourniture de titres-restaurants dématérialisés pour la commune et le CCAS, autorisation à signer le marché

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-03 Rétrocession d’une concession funéraire

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-02 Élections municipales 2026 – Convention avec la Préfecture pour la réalisation de la mise sous pli des…

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Publié le 07 octobre 2025

25-09-01 Dérogation à la règle du repos dominical

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juillet2025 :
Publié le 02 juillet 2025

25-06-16 Motion relative au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d'action sociales (CCAS)

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-15 Convention avec la Compagnie La Futaie

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-14 Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage – Rue Anatole France

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-13 Convention d’échanges de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-12 Modification du règlement intérieur de la Ludothèque "Unis vers des jeux"

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-11 Modification du règlement intérieur du LALP

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Publié le 02 juillet 2025

25-06-10 Modification du règlement intérieur du service Enfance/Jeunesse

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