octobre2025 :
Publié le 07 octobre 2025
25-09-09 Attribution de subvention exceptionnelle – association BC de Petite-Forêt
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-08 Signature de convention d’apprentissage
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-07 Recrutement d’un agent contractuel – graphiste Print Digital
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-06 Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-05 Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluri-communale
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-04 Fourniture de titres-restaurants dématérialisés pour la commune et le CCAS, autorisation à signer le marché
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-03 Rétrocession d’une concession funéraire
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-02 Élections municipales 2026 – Convention avec la Préfecture pour la réalisation de la mise sous pli des…
Consulter
Publié le 07 octobre 2025
25-09-01 Dérogation à la règle du repos dominical
Consulter
juillet2025 :
Publié le 02 juillet 2025
25-06-16 Motion relative au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d'action sociales (CCAS)
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-15 Convention avec la Compagnie La Futaie
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-14 Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage – Rue Anatole France
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-13 Convention d’échanges de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-12 Modification du règlement intérieur de la Ludothèque "Unis vers des jeux"
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-11 Modification du règlement intérieur du LALP
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-10 Modification du règlement intérieur du service Enfance/Jeunesse
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-09 Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les P’tits Bouts »
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-08 Vente d’un bien immobilier sis 4 rue du Nord
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-07 Adhésion au dispositif de signalement auprès du Centre de Gestion du Nord (CDG59)
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-06 Modification du tableau des effectifs
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-05 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration…
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-03 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Consulter
Publié le 02 juillet 2025
25-06-02 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans…
Consulter