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Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 20 décembre 2023

23-12-03 Convention de coordination entre la police municipale de Petite-Forêt et les forces de securité de l’Etat

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-02 Appel d’offres ouvert européen pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire - Autorisation à signer le marché

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-01 Dérogation à la règle du repos dominical – Modifiction de la liste initiale

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Publié le 19 décembre 2023

CM - Liste des délibérations du 12 décembre 2023

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octobre2023 :
Publié le 06 octobre 2023

23-10-11 Plan local de l’habitat IV – 2024/2029

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-10 Experimentation du compte financier unique

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-16 Adoption du règlement projet "Terre de jeux 2024 » à destination des associations franc-foresiennes

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-15 Modification du règlement interieur du service Enfance-jeunesse

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-14 Avenant de prolongation à la convention sur Fonds nationaux specifiques fonds publics et territoire avec la Caisse d’allocations familiales (CAF)

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-13 Règlement interieur de l’Espace emploi et numerique (EEN)

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-12 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-09 Décision modificative n°1 au BP 2023

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-08 Mise en place d’une ap/cp (autorisation de programme – credits de paiements) pour la modernisation de l’eclairage public

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-07 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-06 Autorisation de recrutement dans le cadre du dispositif parcours emploi competences

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-05 Recrutement d’un agent contractuel – Secrétaire gestionnaire pour les services techniques

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-04 Signature d’une convention d’apprentissage

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-03 Convention financière concernant le poste de chef de la police pluricommunale

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-02. Demande de dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion du centre de vacances « Les Grangettes"

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Publié le 06 octobre 2023

23-10-01 Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2023

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Publié le 06 octobre 2023

CM - Liste des délibérations du mardi 3 octobre 2023

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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

23-07-19 Modification du règlement interieur du marché des saveurs

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-18 Convention de partenariat avec la compagnie La Futaie - Saison 2023-2024

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Publié le 18 juillet 2023

23-07-17 Tarifs des spectacles pour la saison 2023/2024

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